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publications2012Elections partielles et représentativitéJCP S 2012, à paraître, Note sous Cass. Soc. 26 octobre 2011, n°10-14175, Epoux MARTIN c./ TOTAL RAFFINAGE MARKETING : JCP S 2012, 1003 -Henri Guyot 2011Risques professionnels : évolution de l’indemnisation des préjudices personnelsJCP S 2011, 1519 – Thomas Humbert Le rôle de l’avocat dans les conflits collectifs du travailJCP G 2011, supplément au n°41, 10 octobre 2011, p. 8 -Henri Guyot Le rôle de l’avocat dans les conflits collectifs du travailJCP S 2011, 1498 -Henri Guyot Note sous Cass. Soc. 30 novembre 2011, n°09-43183, 09-43184, Hecquet & Masson c./ CFC EXPERTJCP S 2012, à paraître - Henri Guyot Note sous Cass. Soc. 26 octobre 2011, n°10-20112, Jacki Boisson c./ Mme HenryJCP S 2012, à paraître - Henri Guyot Note sous Cass. Soc. 28 septembre 2011, n°09-41496, YILMAZ c./ AMEDEUSJCP S 2012, à paraître - Henri Guyot Confusion d'intérêts, d'activité et de direction = coemploiJCP S 2011, 1548 - Henri Guyot Jouer est travaillerCSBP 2011, n°235, nov. 2011, D. 9 - Henri Guyot La difficile mission de l´employeur de veiller au « bien-être mental » de ses salariés - (CA Versailles, 5ème ch, 19 mai 2011)Jurisprudence sociale Lamy, n° 303, 13 juillet 2011, Thomas Godey et Thomas Humbert Mentions du bulletin de salaireJCP S 2011, 1439 - Henri Guyot L´employeur face au harcèlement moralJCP S 2011, 1280 - Henri Guyot Point de départ du délai de prescriptionJCP S 2011, 1272- Henri Guyot Détermination du pouvoir de licencier (Cass. soc., 2 mars 2011)JCP s 2011, 1213 - Henri Guyot, Subvention de fonctionnement : règles de prescription (Cass. soc., 1er févr. 2011)JCP S 2011, 1192 - Henri Guyot, Le télétravailJCP S 2011, 1072 - B. Fournier et Henri Guyot, Avenant relatif au recours temporaire au télétravailJCP S 2011, 1074 - B. Fournier et Henri Guyot, 2010Variations sur quelques aspects du financement du dialogue social,JCP S 2010, n°44, 1452 - Henri Guyot, La médiation en matière prud’homale,JCP S 2010, n° 35, 1326- Lucien Flament Réflexions relatives à l’institution d’un CHSCT central,JCP S 2010, n°36, 1340 - Henri Guyot Du conflit collectif à la dégradation de biens destinés à l’utilité publique note sous CA Amiens 5 février 2010,JCP S 2010, 1180, M. Bailly et H. Guyot La négociation collective à l’épreuve de la SAS,JCP S, n°24, 1240 – Henri Guyot La question prioritaire de constitutionnalité : schéma procédural,JCP S 2010, n° 19-20, 1182, L. Flament & A. Galvan Quelques questions actuelles sur la représentativité des organisations patronales,RTD mai 2010, p. 269, L. Flament La validité d’un accord inter-catégoriel signé par un syndicat catégoriel, note sous CA Paris, 14 janv. 2010,JCP S 2010, 1152, L. Flament Gestion des seniors : plan senior obligatoire et nouveau contexte coercitif,CSBP n° 217, fév. 2010, D 3, Guillaume Brédon et Lucien Flament Polémiques autour du pouvoir de licencier dans les SAS,JCP S 2010, n°1067, Amélie Leport et Henri Guyot 2009Les conséquences sociales d’une fusion,Ouverture, n° 79, déc. 2009, p. 32-39, Guillaume Brédon et Lucien Flament La prescription en droit du travail après la loi du 17 juin 2008,JCPS 2009, n°41, 1450, Henri Guyot La nouvelle procédure de reconnaissance des accidents du travail et des maladies professionnelles : schéma procéduralJCP S 2009, n° 48, 1528 – Lucien Flament Plan seniors : comment concilier contraintes opérationnelles et engagements contractuels »,Feuil. rap. F. Lefebvre, n° 14/09, 10 juill. 2009, p. 14-16 - Guillaume Brédon / Lucien Flament La représentativité après la loi du 20 août 2008 : nouvelles questionsJCP S 2009, n° 37, 1386. – Lucien Flament A propos de la conclusion d´accords de groupe pendant la période transitoireJCP S 2009, n° 25, 1265. – Lucien Flament Les clauses du contrat de travail liées au transfert du sportif professionnelRJES, n° 91, juin 2009, p. 135-148 – Lucien Flament La représentativité des organisations patronalesDroit Social, avril 2009, p. 436-444 - Lucien Flament Quand les fonds d’investissement doivent payer les plans sociaux des LBO…Lettre des Juristes d’Affaires, 16 mars 2009, p. 1 - Guillaume Brédon / Lucien Flament Les fonds doivent prendre des précautionsCapitalFinance, n° 918, 23 février 2009, p. 10 - Guillaume Brédon / Lucien Flament La convention d’insertion professionnelle des sportifs de haut niveauJCP S 2009, n° 16-17, 1172 La validité d’une clause de dédit de transfert d’un sportif professionnel, note sous CPH Paris, 21 nov. 2008JCP S 2009, n° 8-9, 1079, p. 27-29 - Lucien Flament Divulgation du contenu de la lettre de licenciement, note sous CA Paris, 14 fév. 2008JCP S 2009, n° 7, 1068, p. 36-38 - Lucien Flament Guide juridique - Droit du travailManagement, mars 2009 ; avril 2009 - Lucien Flament 20082009, année noire de la négociation collective ?JCP S 2008, n° 52, 1667, p. 23-24 - Lucien Flament Représentativité syndicale – De la présomption à la démonstrationCahiers du DRH, oct. 2008, p. 15-26 - Lucien Flament / Guillaume Brédon Guide juridique - Droit du travailManagement, oct. 2008, p. 84 ; nov. 2008, p. 88 ; déc. 2008, p. 94 - Lucien Flament Conséquences de la prise d’acte, note sous Soc. 4 juin 2008JCP E 2008, n° 41, 2238, p. 46-48 - Lucien Flament La rupture conventionnelle : une rupture amiable encadréeJCP S 2008, n° 31-35, 1431, p. 17-21. - Lucien Flament / Guillaume Brédon 2007Harcèlement moral et obligation de sécurité de résultat : une nouvelle équation infernale ?Jurisprudence Sociale Lamy 2007 n° 215 - Christophe Casado Bolivar. L´employeur face aux risques liés à la consommation d´alcoolARSEG Info, Mai 2007, Thomas Godey La transaction en droit du travail : quelle place pour la liberté contractuelle ?Droit social février 2007 , Cécile Fourcade « L´étudiant stagiaire »JCP S 2007, n° 20, 15 mai 2007, 1371, p. 16-19, Lucien Flament « Actes répréhensibles du salarié, poursuites pénales et relation de travail »JCP S 2007, n° 13, 27 mars 2007, 1198, p. 7-11,Lucien Flament « Le raisonnable en droit du travail »Droit social, janv. 2007, p. 16-24 (cité dans l´introduction au droit du travail du Rapport annuel 2006 de la Cour de cassation, p. 257), catalogué par la bibliothèque de la Cour de justice des communautés européennes, « Bibliographie courante », Partie B, 2007, n° 1, p. 155, réf. : Z/11 ; 5.963), Lucien Flament 2006« Les habits neufs de la notion de vie personnelle », commentaire sous Soc. 21 sept. 2006Jurisprudence Sociale Lamy, 27 déc. 2006, p. 4-8, Lucien Flament « La notion de vie personnelle du salarié en dehors du lieu de travail »Les Petites Affiches, 3 nov. 2006, n° 220, p. 7-10, Lucien Flament « A propos de la notion de vie personnelle », commentaire sous Soc. 25 janv. 2006Semaine sociale Lamy 2006, n° 1275, p. 4-7, Lucien Flament « La rémunération du stagiaire inventeur », note sous Com. 25 avril 2006JCP S 2006, n° 26, 1564, p. 22-23, Lucien Flament « La biométrie dans l´entreprise »JCP S 2006, n° 24, 1468, p. 19-22, Lucien Flament « La rémunération des inventions de salariés »JCP S 2006, n° 15, 1290, p. 23-26, Lucien Flament. L´autonomie collective des partenaires sociaux. Essai sur les rapports entre démocratie politique et démocratie socialeLGDJ, 2006, Cécile Fourcade Intérim : l´impact financier d´un accident du travailARSEG Info, Avril 2006, Thomas Godey 2005Identification de l´établissement distinct pour la désignation des délégués syndicaux : vers une jurisprudence stable ?La Semaine Juridique Social, 6 décembre 2005, n°24, Cécile Fourcade Le droit à participation des salariés dans les entreprises publiquesLa Semaine Juridique Social, 2005, n° 1330, Jean d´Aleman La protection des salariés contre les risques électriques : les obligations de l´employeur en matière de formationARSEG Info, avril 2005, Thomas Godey Le transfert d´entreprise et l´activité de nettoyageARSEG Info, janvier 2005, Thomas Godey Preuve et décompte des heures supplémentaires : les atouts du salariéJournal Spécial des Sociétés, Juin 2005, Thomas Godey Le Droit Individuel à la FormationARSEG Info, Juin 2005, Thomas Godey « Le whistleblowing : à propos de la licéité des systèmes d´alerte éthique »JCP S 2005, n°17, 1277, p. 15-19, Lucien Flament |